Espace adhérent

Accords locaux

Les Accords retrouvés ici s’appliquent à votre Caisse Régionale, qu’ils soient signés ou non par SUD CAM.

Titre DateSigné par SUDCAM
Avenant n°1 à l’accord d’intéressement 30/06/2016
Accord salaires NAO 2015 01/01/2016
Accord égalité professionnelle et salariale 14/12/2015
Accord Rémunération Variable Individuelle 04/11/2015
Accord Télétravail 27/01/2015
PV de désaccord NAO 2014 22/12/2014
Accord PERCO 30/10/2014
Avenant PERCO 30/10/2014
Accord relatif au travail à temps partiel et forfait jours réduit 12/09/2014
Accord sur le compte épargne temps 12/09/2014
Avenant sur la DATT 12/09/2014
Accord IRP 2014 05/02/2014
Protocole d’accord Préélectoral 05/02/2014
Accord sur la mise en oeuvre du Vote Electronique 03/02/2014
Accord Inter Générationnel 01/10/2013
Accord sur le régime des astreintes 29/07/2013
Avenant à l’accord sur le travail exceptionnel hors astreinte 29/07/2013
Accord d’intéressement 28/06/2013
Avenant à l’accord PEE 28/06/2013
Accord sur la durée et l’aménagement du temps de travail 03/03/2013