Espace adhérent

Accords locaux

Les Accords retrouvés ici s’appliquent à votre Caisse Régionale, qu’ils soient signés ou non par SUD CAM.

Titre DateSigné par SUDCAM
Accord d’accompagnement des collaborateurs dans le cadre d’une évolution organisationnelle 23/10/2025
Accord sur le travail à distance 10/10/2024
Accord en faveur de l’emploi des personnes handicapées et de la solidarité 10/10/2024
Accord relatif au droit à la déconnexion 10/10/2024
Accord Intéressement 2023 2024 2025 10/10/2024
Accord sur la rémunération extra-conventionnelle 2024 10/10/2024
Accord horaires réseau territoriales – entreprise- professionnels 10/10/2024
Accord sur l’organisation et les moyens des instances représentatives du personnel 10/10/2024
PV de désaccord NAO 2024 10/10/2024
Accord de participation de droit commun 2023-2024-2025 10/10/2024
Accord Mutuelle 10/10/2024
NAO 2023 09/02/2023
DON DE JOURS 21/10/2016
Dépassements horaires 30/12/2015