Espace adhérent

Accords locaux

Les Accords retrouvés ici s’appliquent à votre Caisse Régionale, qu’ils soient signés ou non par SUD CAM.

Titre DateSigné par SUDCAM
Accord sur un contrat groupe de complémentaire santé 01/01/2024
Avenant de reconduction à l’accord relatif au droit à la déconnexion 01/01/2024
Conditions bancaires, crédits et assurances octroyées aux salariés 01/01/2024
Trajectoires professionnelles et accompagnement effort mobilité 01/01/2024
Avenant numéro 3 de reconduction à l’accord sur la Qualité de Vie au Travail 01/01/2024
Avenant de reconduction à l’accord portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 01/01/2024
Avenant de reconduction de l’accord mobilité 01/07/2023
Accord relatif aux heures supplémentaires, complémentaires et effectuées le dimanche 01/07/2023
Accord sur les astreintes 01/07/2023
Accord sur un contrat groupe de couverture complémentaire santé 01/01/2023
Accord CACB REC 2023-2024-2025 01/01/2023
Accord CACB sur les parcours professionnels des titulaires de mandats syndicaux et des élus 01/01/2023
Accord CACB Avenant Mobilité fonctionnelle et géographique 01/01/2023
Accord CACB – CSE et délégués syndicaux 01/01/2023
Accord NAO 2023 évolutions salariales 01/01/2023
Avenant n°2 portant reconduction de l’accord sur la qualité de vie au travail 01/01/2023
Accord CACB – Mise en place du vote électronique 13/10/2022
Accord CACB – Mise en place du télétravail 01/10/2022
Accord CACB – Accord de méthode dans le cadre de projets de transformation 09/06/2022
Accord CACB – NAO 2022 01/01/2022