COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
du mardi 19 décembre 2023
à 14 heures à Strasbourg
1ère partie – Sujets dédiés en partie aux thématiques de santé et de sécurité relevant des attributions de la CSSCT
1. Informations générales de la Caisse régionale
2. Compte-rendu de la Commission Complémentaire Santé
3. Information en vue de la consultation sur un projet d’évolution du règlement horaires variables
4. Information en vue de la consultation sur le projet Parcours Habitat – évolution du service back office réalisation vers un middle office réalisation
5. Information sur la trajectoire de décarbonation de la Caisse régionale
6. Point sur le don de jours de repos
7. Point d’avancement du projet de rénovation du site de Strasbourg
8. Point le projet d’aménagement de l’agence de Lampertheim
2ème partie – Sujets d’informations et de consultations récurrentes et ponctuelles relevant des attributions du CSE
9. Approbation des projets de procès-verbaux de la réunion exceptionnelle du 25 octobre et de la réunion ordinaire du 25 octobre 2023
10. Informations générales de la Caisse régionale
11. Information en vue de la consultation sur le projet Banque Immo
12. Consultation sur le bloc 3 « politique sociale de l’entreprise, les conditions de travail et l’emploi »
a) Le bilan social
b) Le bilan des actions de formation professionnelle et les orientations 2023
A ce propos : Compte-rendu de la Commission Formation
c) L’utilisation du contingent annuel d’heures supplémentaires
d) Les perspectives de recours au temps partiel
e) Le rapport égalité professionnelle hommes/femmes 2022
f) Projet d’orientation 2023 en matière de formation à la sécurité
g) Rapport de la Commission Logement
h) Rapport CSSCT 2022
i) Suivi des accords
13. Information en vue de la consultation sur un projet d’évolution du Code de conduite général
14. Consultation sur un projet de mise en place d’une astreinte « urgences attentat »
15. Consultation sur les demandes de dérogation au repos dominical du 1er semestre 2024
16. Information relative à la mise en place des revues des trajectoires professionnelles
17. Information en vue de la consultation sur le budget prévisionnel du CSE pour l’année 2024
18. Information sur les modifications apportées en 2023 aux accords collectifs nationaux et locaux
19. Informations générales hors Caisse régionale
20. Divers
3ème partie – Présentation des réclamations individuelles et collectives relatives aux salaires, à l’application du Code du travail et des autres dispositions légales concernant notamment la protection sociale, ainsi que des conventions et accords applicables dans l’entreprise
Réclamations et questions des Organisations Syndicales
